LES MOYENS JURIDIQUES ET TECHNIQUES

1/ La politique d’assainissement

Le rôle de la législation est essentiel dans la lutte contre la pollution des eaux puisque, au niveau pratique, cette lutte se traduit par le respect de normes. Exposer les grandes lignes d’une législation se heurte toutefois à la difficulté suivante : les textes sont très nombreux car le législateur est rapidement conduit à entrer dans des détails très précis et leur étude approfondie peut vite devenir rébarbative pour un «non-initié » ! De ce fait, cette partie n’indiquera que les grandes lignes concernant la politique de l’assainissement des eaux.

Une politique de l’assainissement consiste à collecter, à traiter et à rejeter en permanence les eaux traitées de qualité maximale au moindre coût et de façon à ne pas compromettre le milieu et les usages (production d’eau alimentaire, baignades...). Cette politique doit répondre à deux objectifs essentiels : l’hygiène publique et la protection de l’environnement. Il s’agit bien de garantir d’une part, la sécurité des cours d’eau et des nappes souterraines du fait du déversement des eaux traitées et d’autre part, l’hygiène publique. Les boues issues des stations d’épuration ont vocation à être répandues sur des terres agricoles à condition qu’elles soient de qualité suffisante (ne pas polluer les terres sur lesquelles elles sont répandues) ou à défaut à être déversées dans un site qui pollue le moins le milieu naturel. Dans certains cas, elles doivent être incinérées. En tout état de cause, elles ne devraient pas être mises en décharge.

Une politique d’assainissement a pour objectif de :

- définir les zones d’assainissement collectif, les zones d’assainissement autonome et les zones de non assainissement (zones non constructibles) pour organiser et assurer à chaque habitant un traitement de ses effluents ;

- donner à l’assainissement autonome la place qui lui revient car cette technique apparaît maintenant aussi bien en milieu rural qu’en milieu urbain (les banlieues à faible densité de population notamment), lorsqu’elle apparaît comme une solution moins chère que l’assainissement collectif et techniquement réalisable.

Pour les collectivités locales, les orientations nationales concernent la mise à niveau de la collecte et du traitement des eaux usées domestiques.

Le relèvement du niveau implique :

- l’intensification de l’effort d’investissement et de renouvellement dans les domaines classiques des réseaux d’égouts et des stations d’épuration ;

- le traitement de l’azote total et du phosphore dans les secteurs sensibles ;

- la promotion de l’assainissement autonome dans les zones d’habitat dispersé.

Ces priorités prennent un relief particulier compte tenu des obligations imposées par la directive européenne sur la collecte et le traitement des eaux usées. Cette directive, adoptée par le Conseil Européen des ministres de l’environnement le 19 mars 1991, s’inscrit dans le cadre du 4ème programme «environnement » fondé notamment sur le principe d’une harmonisation des normes d’environnement à l’échelle européenne. Elle impose aux Etats membres la collecte et le traitement des eaux usées domestiques raccordées aux systèmes d’assainissement collectif.

Les délais de mise en place des dispositifs d’épuration sont fixés au 31 décembre de l’an 2000 pour les agglomérations de plus de 15000 équivalents habitants13 et au 31 décembre 2005 pour les autres agglomérations, dans les zones de sensibilité dite «normale». Les échéances sont avancées de deux ans dans les zones dites « sensibles » et fixées à 1998 pour les agglomérations de plus de 10000 équivalents habitants et à 2003 pour celles de plus petite taille. Cette directive prévoit dans les zones « normales » un traitement secondaire correspondant à un rendement d’élimination des matières en suspension et des matières oxydables compris entre 70 et 90 %. Un traitement de l’azote et du phosphore de 70 à 80 % est requis dans les zones « sensibles », exposées aux risques d’eutrophisation ou menacées par l’élévation des teneurs en nitrates.

Si la gestion des systèmes d’assainissement devrait être, en particulier, un moyen efficace de lutte contre la pollution domestique, sa mise en oeuvre est encore délicate et complexe.

2/ Les stations d’épuration, lieux de traitement des eaux usées domestiques

Pendant longtemps, l’assainissement urbain s’est contenté d’assurer l’évacuation des eaux usées dans les meilleures conditions de façon à préserver la salubrité des zones habitées, laissant à la nature environnante le soin de restituer à l’eau ses qualités premières. Mais «la nature n’en peut plus »: devant l’augmentation considérable des quantités d’eau rejetées et de leur degré de pollution (notamment en raison de l’amélioration sanitaire), l’épuration naturelle des eaux usées est devenue insuffisante. Pour éviter une dégradation rapide et irréversible du milieu naturel situé en aval, il est devenu nécessaire de réaliser des installations d’épuration artificielle des eaux usées.

Ainsi, la pollution domestique produite (et non rejetée dans l’environnement !) est acheminée vers les stations d’épuration dont le principe de base consiste, en quelque sorte, à imiter la nature en en accélérant les processus dans la mesure du possible.

De manière très schématique, il est possible de résumer le processus de traitement des eaux de la façon suivante :

Prétraitement => Epuration primaire (traitement physique) => Epuration secondaire (traitement biochimique) => eau épurée.

Ce type de traitement élimine au mieux 70 % à 80 % de la charge initiale en carbone organique des eaux usées ; encore constate-t-on que rares sont les stations d’épuration qui fonctionnent avec un bon rendement, car la conduite d’une station n’est pas chose aisée. Par ailleurs, certains produits ne sont pas oxydés, tel l’ammoniaque, tandis que d’autres traversent la station sans émois, tels les nitrates, les phosphates, certains métaux et certains micropolluants. On a donc mis au point des procédés de traitement des eaux usées, dits tertiaires, de plus en plus élaborés et coûteux, qui permettent l’élimination de l’ammoniac, des phosphates et des nitrates. Mais, si le prix de revient du traitement simple primaire et secondaire est de l’ordre d’un franc par mètre cube, on peut doubler, voire tripler, ce prix de revient en améliorant le traitement.

Ainsi, au fil des années, les techniques de traitement des eaux usées se sont affinées, par exemple, on enterre les stations d’épuration. Actuellement, les recherches continuent dans plusieurs directions : outre les procédés de traitements tertiaires (dénitratation et déphosphatation), les travaux portent sur les systèmes de régulation d’oxygénation en vue d’économiser l’énergie, le traitement des boues résiduaires. Ce ne sont là que quelques aperçus qui montrent que ce domaine est loin d’être figé et, si la France est en retard par rapport à ses voisins européens (quant à son taux de dépollution des eaux usées), ce n’est pas sur le plan de la technologie mais au niveau de l’équipement des communes.

AGIR POUR PRESERVER L’EAU

1/ Modifier les comportements vis à vis de l’eau : une nécessité

L’eau est chère, difficile à purifier et, même si elle n’est pas rare, elle ne doit pas être gaspillée et détériorée sans nécessité. Le besoin d’économiser l’eau n’est pas encore ressenti aujourd’hui comme une nécessité et est encore moins entré dans nos moeurs. L’exigence d’une utilisation plus rationnelle de ce précieux liquide pose un problème au commun des mortels qui ne dispose que de l’eau au robinet. Que ce soit le cas des W.C. qui utilisent 10 litres d’eau à chaque que fois que la chasse est tirée, ou celui de l’arrosage du gazon avec plus d’eau qu’il n’en faut, ou encore le robinet qui fuit, il devient urgent que chacun réagisse et fasse un peu attention pour trouver des solutions qui permettent de diminuer la consommation d’eau. Sous quelle gouttière trouve-t-on encore de nos jours un tonneau ? Qui sait que faire pousser de l’herbe sur les toits de constructions récentes économise non seulement de l’énergie, mais procure de l’eau douce et filtrée pour le lavage du linge ? Réutiliser plusieurs fois la même eau est le seul moyen d’en utiliser de plus grande quantité sans en consommer plus. Par exemple, les mini-systèmes de recyclage d’eau dans les sous-sols des immeubles ont été largement développés au Japon (exemple de recyclage détaillé ultérieurement). Dans certains cas, on peut même renoncer à l’eau et employer des procédés de dessication comme par exemple les W.C. à base d’humus ne laissant aucune odeur.

Chacun doit s’efforcer de respecter l’eau, mais le public perçoit d’autant plus mal le résultat des efforts demandés que ledit résultat n’est effectif que si l’effort personnel est multiplié par 100000 ou à un million, c’est-à-dire consenti à l’échelle de nos grandes cités. Mentionnons cependant quelques actions que chaque usager peut facilement entreprendre :

- Pratiquer une utilisation économe de l’eau, dans bien des cas, on peut obtenir le même résultat avec moins d’eau ; il ne faut pas omettre que le traitement de l’eau usée est loin d’être gratuit !

- S’abstenir de jeter dans l’évier et W.C. tout produit chimique, huiles usées, résidus de bricolage (eaux de cimentation, solvants...), bains de photographies, sables pour chats etc... Remettre les restes de produits au point de vente ou au point de ramassage communal.

- Utiliser en moindre quantités les détergents et poudres à laver.

- Surveiller l’apparition éventuelle de fuites d’eau.

Les utilisateurs domestiques ont peut-être tendance à penser que les « pouvoirs publics » doivent tout faire dans tous les domaines. S’il y a pollution, le gouvernement et ses services locaux en sont vite tenus responsables, faute d’organisation, de législation. La législation ne peut pas tout faire. En matière de protection de l’eau, l’avenir est sans doute à l’émergence d’un gestionnaire plus « collectif ». Il dépasserait les seules autorités territoriales responsables (Etat, bassin, communes) et les compagnies privées d’eau pour s’élargir aux usagers et producteurs d’équipements utilisateurs d’eau (la conception, par exemple, d’une chasse d’eau à faible volume et forte pression peut-être une grande source d’économie).

2/ Le recyclage de l’eau : l’exemple du Japon

L’hôtel New Otani est l’un des plus somptueux de tokyo. Les clients ne savent pas que sous leurs pieds, dans la cave de l’hôtel, les eaux fétides générées par leurs milliers de douches, bains, lavages de dents, les eaux de vaisselle des bars et restaurants de l’hôtel, se déversent dans un bassin de stockage, avant d’être régénérées sur place, puis renvoyées dans les étages. A Osaka, l’eau des douches du château provient d’une station d’épuration : recyclage. A Nogoya, un ravissant canal traverse la ville en élégantes arabesques : eau recyclée. A Tokyo, dans la gare principale, légèrement à l’écart des quais fréquentés par les voyageurs, le Shin-Kansen (TGV japonais) est lavé par de puissants jets : eau recyclée. Sans oublier l’industrie japonaise, qui recycle 75 % de ses eaux usées, un des taux les plus élevés au monde.

Pourquoi les japonais ne font-ils pas comme tout le monde ? Dans tous les pays industrialisés, les eaux usées sont collectés par un réseau d’égout, avant d’être, soit déversées dans la mer ou dans les rivières, soit, de plus en plus souvent, dirigées vers une station d’épuration. Parallèlement, l’eau des rivières ou de nappes souterraines est pompée, rendue potable et envoyée vers le réseau de distribution.

L’eau des W.C., du lavage des rues, des bornes d’incendie, est la même que celle du robinet. A cela, une raison économique : ce n’est pas le traitement de l’eau potable qui coûte le plus cher, c’est la pose des canalisations qui la transportent. Au Japon aussi, mais les Japonais ont un problème supplémentaire : l’eau est rare. Quand l’eau est rare, peu importe son prix, l’important est d’économiser la ressource. Archipel d’îles volcaniques, donc peu montagneuses et peu perméables, le Japon n’a guère de réserves souterraines. Les fleuves y sont très courts, et dévalent abruptement vers la mer. En outre, deux fois la population de la France sur un territoire un tiers plus petit, cela rend encore plus aigu les problèmes de pollution. Pour corser la situation, le Japon possède l’un des taux de raccordement à l’égout les plus bas du monde industrialisé : seules les villes de plus d’un million d’habitants sont connectées à un réseau d’assainissement. Ailleurs, les eaux sales filent à la mer ou dans la nature sans traitement.

L’installation souterraine du plus récent bâtiment de l’hôtel New Otani possède une unité de recyclage moderne. L’intégralité de l’eau nécessaire aux sanitaires, soit 500 mètres cubes par jour, est recyclée sur place. L’eau est sommairement filtrée sur des grilles, puis débarrassée de ses éléments huileux. Elle passe ensuite dans une centrifugeuse qui permet d’isoler les boues, avant qu’elles ne soient décantées. L’eau séjourne alors dans un bioréacteur, où des bactéries « grignotent » l’essentiel des saletés. Des membranes achèveront le travail. Outre ce petit recyclage en circuit fermé dans les immeubles, il y a celui effectué à plus vaste échelle par certaines stations d’épuration japonaises, qui renvoient de l’eau recyclée vers un réseau, à grands frais puisque la pose des canalisations revient très chère.

A mi-chemin entre les deux, il y a la méthode adoptée depuis un an dans le quartier de Shinsuku à Tokyo. Dans cette zone d’affaires et de commerce, une vingtaine de tours expédie leurs eaux usées vers une station d’épuration de taille réduite toute proche. Celle-ci recycle l’exacte quantité d’eau nécessaire aux toilettes des buildings concernés, la leur renvoie, et oriente le reste vers l’égout de la ville. Selon le Professeur Norihito Tambo, spécialisé dans le domaine de l’eau, « d’ici la fin du siècle, plus de la moitié des grands immeubles du Japon sera dotée de ce système de recyclage ».

3/ La sensibilisation du public

Informer la population : une priorité

L’enjeu de la lutte contre le gaspillage de l’eau et contre la pollution doit passer par un effet d’information et d’éducation «constructive ». Il n’est plus temps de faire de la médiatisation alarmiste et « destructive », qui souligne tous les événements négatifs (pollution par les phosphates, mortalité des poissons dans la Seine à la suite de gros orages...) et parlent peu de mesures positives (expérience d’information et d’éducation de la population et des producteurs d’équipements, apprentissage de gestes simples qui permettent d’économiser de l’eau...). Le fait que, trop souvent, les médias insistent sur le caractère inéluctable et irréversible de la dégradation de la qualité des eaux, amène à une attitude ridicule de passivité, de fatalisme.

Il s’agit avant tout de mieux faire comprendre la rareté de la ressource, la complexité des prélèvements, des réseaux de distribution, la complexité des phénomènes de transport et de la diffusion des produits polluants. Tout utilisateur possède une responsabilité dans la gestion des ressources en eau et doit ainsi recevoir une information en conséquence. Les pouvoirs publics ont certes ici un rôle à jouer : c’est celui de la promotion de l’information, de la formation et de l’éducation grâce à ces efforts de médiatisation « constructive », chaque utilisateur pourra acquérir des réflexes pour les ressources en eau : prendre une douche rapide plutôt qu’un bain, il n’est pas utile de laisser couler l’eau en se savonnant ou en se brossant les dents, ni de tirer la chasse d’eau après chaque petit besoin, arroser son potager ou son gazon en dehors des périodes ensoleillées etc... A ce titre, les Agences de l’eau, en collaboration avec le Ministère de l’Environnement, réalisent des brochures d’information, accompagnées de conseils, cependant leur champ de distribution demeure très restreint.

D’autre part, les conférences, congrès, colloques, participation active à des manisfestations thématiques comme les organise la Cité des sciences et des techniques de la Villette, permettent d’informer le public et de le sensibiliser aux métiers de l’eau. Ces opérations didactiques sont aussi une manière de dissiper les équivoques et de mettre en place une véritable pédagogie de l’eau. Dans cet esprit, on peut citer :

- l’organisation, en milieu scolaire, de « classes d’eau » avec exposition en mairie des travaux réalisés par les élèves ;

- l’organisation de journées « portes ouvertes » dans les usines de dépollution des eaux usées. Ces visites permettent de dialogue entre les techniciens et les habitants qui peuvent ainsi se rendre compte de la complexité et des hautes performances des technologies.

La population, elle même, ressent le besoin d’être informée. En effet, dans une enquête réalisée par la SOFRES pour le centre d’information sur l’eau (Cleau)14, 78 % des Français ont exprimé « un grand besoin d’information », spécialement chez les moins de 35 ans, sur la qualité de l’eau, les contrôles, les prix et la façon dont elle est gérée. Par ailleurs, 98 % des consommateurs ont déclaré avoir pris conscience de la nécessité « primordiale » de préserver la ressource en eau, ce résultat peut paraître quelque peu surprenant face à la quantité et la diversité de produits polluants prenant le chemin de la station d’épuration tandis que celui de la poubelle ou de la déchetterie serait plus raisonnable !

La recherche d’économies d’eau dans l’habitat

Comme il a été dit précédemment, le traitement des eaux usées s’avère difficile et fort coûteux. De ce fait, chacun a le devoir d’altérer l’eau le moins possible et de l’économiser. A ce titre, une étude a été réalisée par l’INC15 en coopération avec l’Union féminine civique et sociale (UFCS) et avec la participation du Ministère de l’Environnement et des Agences de l’eau, afin de sensibiliser les consommateurs et de présenter des moyens simples et efficaces leur permettant de réduire leur consommation annuelle d’eau. Du fait de son intérêt, cette étude est présentée dans ses grandes lignes ci-après.

Si l’on peut se réjouir des progrès de l’hygiène, il est temps de s’inquiéter aussi des gaspillages. Selon le Ministère de l’Environnement, 20 % de l’eau consommée domestiquement part en fuites ! Un robinet qui goutte toute l’année entraîne une perte de 44 mètres cubes. Ce qui reste encore modeste comparé aux fuites d’une chasse d’eau pouvant représenter jusqu’à 220 mètres cubes supplémentaires par an sur la facture ! Or, d’après une enquête de l’UFCS, un W.C. sur quatre est en mauvais état ; pourtant, les deux tiers des utilisateurs n’en sont pas conscients. Le gaspillage ne se traduit pas uniquement par des fuites d’eau, mais également par l’utilisation d’équipements sanitaires peu économiques. Par exemple, l’essai comparatif réalisé par l’INC portant sur les cuvettes-réservoirs de W.C. d’une contenance de 6 ou 7 litres (au lieu des 10 litres habituels) peut permettre aux consommateurs soucieux de voir baisser leur consommation d’eau d’envisager le remplacement de leur installation vétuste et, bien sûr, d’opter pour l’un des nouveaux modèles s’ils comptent faire installer des toilettes dans leur futur logement. Un investissement qu’ils pourront amortir en moins de deux ans, au pire en quatre ans, selon le modèle choisi.

Au chapitre des autres économies, l’étude réalisée présente l’intérêt des robinets mitigeurs (la possibilité de fermer et d’ouvrir le robinet d’un seul geste sans modifier la température de l’eau), les réducteurs de débit ou de pression à installer sur les robinets ou les canalisations, les douchettes à débit réduit et, pour l’arrosage du jardin, les systèmes munis d’un programmateur et d’un dispositif d’aspersion localisée. En outre, la longue expérience de l’INC en matière d’essais comparatifs permet de mettre en évidence la diminution continue de la consommation d’eau des lave-linge et des lave-vaisselle, qui devrait inciter les ménages équipés d’appareils déjà anciens à envisager l’achat de modèles récents plus économiques.

Enfin, pour convaincre les derniers sceptiques de l’intérêt des solutions préconisées, une simulation a été réalisée comparant les consommations d’eau de deux familles de quatre personnes : la famille Gaspi, mal équipée et inattentive au problème d’économie d’eau et de fuites, et la famille Eco, rationnelle et économe. Leurs budgets comparés sur la base de 14F, le mètre cube d’eau sont présentés page suivante.

Famille Gaspi

* W.C. : quatre personnes 4 fois par jour avec des W.C. de 10 litres : 160l/j. soit 58 m3 par an.

* Lave-vaisselle : 5 lavages par semaine avec un modèle de 1986 (50l. par lavage) : 250l/semaine soit m3/an.

* Lave-linge : un lavage à 60° C et 3 lavages à 40° C par semaine avec un modèle de 1986 : 480l. par semaine, soit 25 m3/an. * Baignoire et douche : un bain et 6 douches par semaine et par personne : bain de 150l., douche de 45l., soit 87,3 m3/an.

* Cuisine : 160l./j. pour quatre, soit 58 m3/an.

* Lavabo : 80l./j. pour quatre, soit 29 m3/an.

* Fuites non colmatées : 44 m3/an (environ 20 % de la consommation familiale).

TOTAL : 314 m3/an soit 4396 F.

Famille Eco

* W.C. : 3 réservoirs à 3 litres et un à 6 litres par jour et par personne avec une cuvette-réservoir de 6 litres munie d’une double commande : 60l./j., soit 22 m3/an.

* Lave-vaisselle : avec un modèle récent économique de 20l./lavage : 100l./semaine, soit 5,2 m3/an.

* Lave-linge : avec un modèle récent économique : 231l./semaine, soit 12 m3/an.

* Baignoire et douche : bain de 150l. et douche de 35l. grâce à un économiseur, soit 74,8 m3/an.

* Cuisine : même consommation que la famille Gaspi, soit 58 m3/an.

* Lavabo : 60l./j. pour quatre personnes, grâce à des robinets mitigeurs, soit 22 m3/an.

* pas de fuites

TOTAL : 194 m3/an soit 2716 F.

Le résultat est probant puisque, à la fin de l’année, la famille Eco aura réalisé une économie de 40 % par rapport à l’autre famille. Ce type de simulation à informer le public (simulation envoyée avec la facture d’eau par exemple) car à l’heure actuelle, les moyens les plus efficaces pour sensibiliser la population sont très souvent d’ordre financier ! Certes, afin de réaliser de telles économies, les ménages devront d’abord changer leurs équipements et effectuer quelques dépenses, mais cet investissement sera vite rentabilisé. De cette manière, ils participeront à la préservation de l’eau volontairement ou involontairement !

(*) extraits de:

RICHARD C.(1997) - La pollution domestique. Mém. D.E.S.S., Univ. Picardie.